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    BMW LONGLIFE-04
    MB-APPROVAL 229.51
    PORSCHE C30
    VW 504 00/507 00

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CONDITIONS GENERALES DE VENTES

 

 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PRODUIT ECHANGE STANDARD : nos produits de la date de vente au client, tous produits non retournés prologent pas la durée de celle-ci passé 
échanges standard sont conformes au dècret n° 80-709 sera acquis sans débours à POTINAUTO. son terme.
du 5 septembre 1980 paru au JO n°213 du 12 septembre DEPOT DE GARANTIE : tous nos pruduits vendues en
1980 pris pour l' apllication de la loi du 1er août 1905 échange standard implique le retour d' une comtrepartie LES MODALITES DE LA GARANTIE :
_ article 2. L' article 4 du décret susvisé du 4 octobre 1978 réutilisable et conforme au produit commandé. Nos La garantie contractuelle POTINAUTO ne
est remplacé par les dispositions suivantes: < la mention garantie selon le tarif en vigueur. Les dépôts de garantie s' applique que si le moteur ou la pièce vendue a été 
échange standard ne peut être utilisée pour désigner sont rembousés sur les bases de la facturation d' origine à posée par un professionnel patenté.
en vue de la vente, un moteur, un organe ou un sous restution du matériel. Après un délais de trois mois à partir Elle couvre :
ensemble monté ou destiné à être monté sur un véhicule de la date de vente au client, tous produits non retournés la fourniture de la pièce neuve ou reconditionnée.
automobile en remplacement d' un élément usagé qui  sera acquis sans débours à POTINAUTO. l' acheminement de la pièce neuve ou reconditionnée .
a fait l' objet d' une reprise,que si le moteur, l'organe ou du siége social de la SA POTINAUTO à l' atelier du
le sous ensemble livré identique ou équivalent est neuf CONDITIONS DE GARANTIE: Nous garantissons professionnel patenté et le retour de la pièce 
ou a été remis en état conformément aux spécifications nos produits destinés uniquement pour des véhicules défectueuse.
du fabricant, soit par celui-ci, soit dans un atelier dont automobiles - à l' exception des ambulances ou tout autre la dépose et la pose de la pièce ou du moteur par un
les moyens de production et de contrôle permettent de véhicule ayant subis une tranformation spécifique par professionnel de l' automobile suivant taux horaire

garantir les caractéristiques d' origine.

Pièces électriquesni reprise ni échangée

rapport aux normes constructeurs. Contre tout vice de POTINAUTO en vigueur ( barème auto data 
ACCEPTATION DES COMMANDES: Les fabrication (article 1641 du code civil) à dater de la mise  constructeur ) A l' exclusion de :
commandes qui nous sont adressées par nos clients lient en service avec limitations du kilométrage à 60 000 KM. En > Tous ingrédient tel que huile, eau, liquide de 
notre société lorsque' elles ont été confirmées par écrit ou tout état de cauuse, la garantie légale s'apllique selon la refroidissement, recharge de climatisation, nécessaires
par téléphone. directive 1999/44/CE article 5 du parlement européen et à la réparartion ou remplacement de l' organe .
du conseil du 25 mai 1999 ( JO CE 7,7,1999) qui stipule la > Tous dommage indirect tel que frais de remorquage,
DELAIS ET MODALITES DE LIVRAISON :Les délais responsabilités du vendeur prévue à l'article 3 est engagée dépannage, location de véhicule de remplacement
de livraison prévus dans nos confirmations de commandes lorsque le défaut de conformité apparaît dans un délais de ou de matériel divers, perte d' exploitation, frais 
ne sont données qu' à titre indicatif, les retards éventuels  un an à compter de la délivrance du bien. Si en vertu d' immobilisation, dommages et intérêts etc….
ne donnent pas   droit à l' acheteur d' annuler la vente, de de la législation nationale, les droits prévus à l' article 3 La garantie se borne à l' échange des pièces distribuées
refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et   paragraphe 2 - sont soumis à un délais de prescription de notre société reconnues défectueuses par notre 
intérêts. celui-ci n' expire pas au cour d' une année qui suivrent service après vente ou à la remise en état à notre
La livraison est effectuée entre les mains de la personne lorsque le défaut de conformité apparaît dans un délais de convenance et ce , sans obligation de délais.
désignée   comme destinataire sur    le document de  la délivrance.
transport.Dés que cette personne a pris possession LA MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE :
de l' envoi, elle en donne décharge au transporteur en La garantie contractuelle couvre tous les moteurs, piéces En cas d' avarie ou de sinistre :
signant le document de transport. Si aucun émargement et accessoisre fournis par SA POTINAUTO . Qu' ils La mise en œuvre de la garantie doit obligatoirement
n' est porté sur le bon de transport en cas d' avarie, aucun soient neufs ou reconditionnés, affectes d' un défaut de être demandée par un professionnel de l' automobile
recours ne sera possible. fabrication ou d' usinage. de préférence par celui qui à posé l' organe, soit par fax
EXPEDITION / CAS MAJEURS  : toutes   nos LES EXCLUSIONS DE LA GARANTIE ; soit par lettre recommandée avec accusé de reception
expéditions ordinaires ou express sont à la charge du L' usure normale des pièces, les réglages, mises au point au service après vente de POTINAUTO Z-A mescoden
client selon le tarif en vigueur. Il appartient au destinataire et révisions. 29260 PLOUDANIEL France dans les 10 jours du sinistre 
de prendre toutes les réserves auprés du transporteur en Le non respect des consignes de mise en œuvre , ou de l' avarie.
cas de détérioration ou effraction des colis. La société est Les avaries et dommages causés par : Elle doit exposer sommairement les causes et origine
libérée de l' obligation de livraisons pour tous cas fortuits  les éléments périphériques du moteur non livrés avec y des factures d' entretien y afférentes.
ou force majeure; sont notamment considérés comme compris sustéme d' injection et circuit de refroidissement, Dés réception de ces informations, le service après 
ces fortuits les gréves totales ou partielles, les inondations et négligences. vente de la Ste POTINAUTO France, prendra toute
et incendie,… défaut d' entretient et révision périodique dans les délais initiative à l' effet : soit de faire acheminer le moteur ou 
Toute demande de retour neuf de nos produits doit être préconisés par le constructeur des 1,000 KM 7,500 KM la piéce en cause dans ses ateliers à ses frais aux fins 
impérativement retournées sous huitaine.Au-delà nous et 15,000 KM, les accidents de toute nature, notamment d' expertise officieuse dont les parties reconnaissent 
serons contraints de procéder à un abattement de 30% transport, manutention et utilisatiuon, la fausse manœuvre, dés à présent le caractére contradictoire, soit donnera
après 1 mois et de 50% après 3 mois sur le prix d' achat sur régime, montage incorrect, emploi de carburants , tous ordres à l' effet d' effectuer davantage 
facturé en son temps. Aucun produit ne sera accepté en huiles, lubrifiants, liquide de refroisissement inadaptés, d' investigations sur place.
retour neuf au-delà de 6 mois. Le retour neuf n' est possible  inappropriés et/ ou incompatibles. Dans l' un et l'autre cas, aucun moteur, aucune piéces
que s' il existe une commande de compensation d' une Au moteur monté sur les véhicules ayant subi des fourni par la STE POTINAUTO France ne devra être 

valeur équivalente au montant des piéces retounées.

Pièces électriquesni reprise ni échangée

modifications de structure apportées part l' utilisateur démonté ou ouvert sans son accord express 
  préalable. Dans l' hypothèse d' un sinistre imputable
PRIX DE VENTE : nos prix sont facturés sur la base des du type balayeuse, machines viticoles, etc à la STE POTINAUTO France, il sera pourvu au 
tarifs en vigueur au jour de la livraison. Au moteur monté sur tout autre support que véhicule  remplacement de la pièce défectueuse dans un délai
automobiles. raisonnable sans qu' un quelconque retard ne puisse
MAJORATION : pour toute pièce reconnue défectueuse Sauf en ce qui concerne les moteurs montées sur bateaux générer dommages et intérêts.
par nos soins, ou pour toute pièce non-conforme au type à voile ou la garantie est limitée exclusivement à la mise Il est expressément stipulé que le non respect de cette
de piéce, lors du retour de la vieille matiére rendue en  en route. mise en œuvre entaîne l' exclusion de la garantie.
échange, une majoration sera appliquée suivant notre tarif Utilisation non prévus par le constructeur à savoir:
en vigeur. participation à des courses, participation à toute activité à CLAUSE DE RESERVE : conformément aux dispositions
caractére sportif ou compétitif et usage industriel. de la loi du 12 mai 1980, nous nous réservons la propriété
CONDITIONS ET MODALITES DE REGLEMENT : Refus ferme de procéder au retour des piéces reconnues  des marchandises ou de l' équivalent des objets vendus
Les règlements par effet de commerce, virement, LCR défectueuses dans nos locaux pour expertise. jusqu' à complet paiement du prix en principal, intérêts,
ou chèque sont acceptés. Toute somme non payée à  frais et accessoires, les délais d' encaissement inclus en
l' échéance prévue sur la facture entraîne de plein droit LA DUREE DE LA GARANTIE : cas de règlement par chéques ou effets de commerce,
et sans mise en demeure un paiement d' intérêt de retard Elle court à compter de la pose des éléments suivants : Le transfert de la garde s' opére dés la livraison, des
de 2% de majotation par période de 30 jours ( loi 600110 A- Moteur et culasse Durée : 12-24 mois ou 60,000 KM marchandises, nous dégageant de toute responsabilité
du 31/12/1992 article 3). En cas de paiement de retard, La premiére de ces conditions ci-dessus atteinte  civile, le transfert des risquess' opére de plein droit dés
nous nous réservons la faculté de suspendre ou d' annuler annule automatiquement l' autre. la livraison du produit.La restitution des marchandises
les ordres en cours sans préjudice de tous autres recours, Voir la facture. dont nous nous sommes réservés la propriété s' opéra
Aucun escompte ne sera accordé pour paiement comptant Cette garantie s' entend piéces et main d' œuvre. de plein droit sans aucune formalité judiciaire.
ou anticipé. B- Turbo Durée : 12-24 mois, voir la facture. A défaut, il suffira d' une simple ordonnance de référé
Pièces prises en charge uniquement. du tribunal de Commerce du lieu de stokage des
DEPOT DE GARANTIE : tous nos pruduits vendues en C-Boite de vitesse Durée : 12 mois marchandises. Une expertise aux fins de constater 
échange standard implique le retour d' une comtrepartie Pièces prises en cahrge uniquement. l' état des marchandises et leur valeur en l' état pourra
réutilisable et conforme au produit commandé. Nos D- Pompe à injection Durée : 12 mois être ordonnée par ladite décision.
produits et leurs emballages donnent lieu à un dêpot de Pièces prises en charge uniquement. REGLEMENT JUDICIAIRE OU LIQUIDATION 
garantie selon le tarif en vigueur. Les dépôts de garantie E- démarreur Durée :12 mois DES BIENS:
sont rembousés sur les bases de la facturation d' origine à Pièces prises en charge uniquement. en cas de règlement judiciaire ou liquidation des biens
restution du matériel. Après un délais de trois mois à partir ATTENTION : de l' acheteur, la revendications des marchandises pourra
Ces délais qui sont des délais maximun ne pourront, être exercée dans un délai de 4 mois à partir de la date de 
en aucun cas être prolongés.  publication du jugement ouvrant la procédure conformément
Les interventions au titre de la garantie ne  aux dispositions de la loi du 12 mai 1980 mis a jour 09/2004

 

 

 

 


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Moyeu de volant pour PEUGEOT 205  83>87
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46.00 €



Jeu de disques de freins AR Porsche 911 ( 993 )
Jeu de disques de freins AR Porsche 911 ( 993 )

132.00 €



Debitmetre D\' AIR Montage  MERCEDES A 000 094 09 48
Debitmetre D' AIR Montage MERCEDES A 000 094 09 48

68.00 €



Faisceaux allumage Montage HONDA PRELUDE 1.8i-2.0i
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15.00 €



Filtre à carburant KL 21
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26.80 €



Collier échappement inox diam. 98 à 103 mm
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12.20 €



Collier échappement inox diam. 86 à 91 mm
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12.00 €



Collier échappement inox diam. 74 à 79 mm
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Collier échappement inox diam. 68 à 73 mm
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11.90 €



Collier échappement inox diam. 64 à 67 mm
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11.10 €



Collier échappement inox diam. 60 à 63 mm
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10.90 €



Collier échappement inox diam. 56 à 59 mm
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Jeu de coussinet de bielle  Std Montage RENAULT 1.5 Dci Moteur : K9K
Jeu de coussinet de bielle Std Montage RENAULT 1.5 Dci Moteur : K9K

32.00 €



Collecteur INOX Montage PEUGEOT 205 1.6 & 1.9 GTI
Collecteur INOX Montage PEUGEOT 205 1.6 & 1.9 GTI

264.00 €



LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT EXCELL -25° 5 litres
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Feu de pluie à LEDS FIA Carré
Feu de pluie à LEDS FIA Carré

34.90 €



Filtre à Air Universel Sport Diam.90 mm
Filtre à Air Universel Sport Diam.90 mm

24.00 €



Collecteur d\'échappement inox 4-2-1 CITROEN SAXO 1.4 8s
Collecteur d'échappement inox 4-2-1 CITROEN SAXO 1.4 8s

276.00 €



Compresseur de segment 53>125 mm
Compresseur de segment 53>125 mm





Rodoir de cylindre 2 à 7 pouces
Rodoir de cylindre 2 à 7 pouces





Pâte à joints Elring CURIL T2 70 ml
Pâte à joints Elring CURIL T2 70 ml

12.00 €



Pate à joint   \" DIRKO\" beige
Pate à joint " DIRKO" beige






Montant des participations

au frais de port

<150€ TTC   8.90€ 
>349€ TTC  12.00€
>350€ TTC 15.00€

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article volumineux

 12.00€    

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Tel :02 98 400 183

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